프랑스에서의 인격권
Droits de la Personnalité en Droit Français
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초록
대중 매체가 고도로 발달하고 과학기술의 발달로 특수장비에 의하여 타인의 사생활에 대한 침해라든가 기타 인격적인 침해의 가능성이 매우 큰 오늘날 일반 인격권의 인정을 통하여 개인의 인격적 침해에 대한 구제를 충실히 하고자 하는 요구가 국내외적으로 매우 커지고 있다. 그런데 이러한 일반 인격권의 인정 여부는 민법의 다른 여러 제도 특히 불법행위법의 체계라든가 그 구제방법 등과 밀접한 관련을 가지고 있어 이에 대한 종합적인 검토가 필요하다. 이 점과 관련하여 특히 그 불법행위법의 체계가 우리와 매우 유사한 프랑스에서의 논의가 비교법적으로 많은 도움이 될 것이다. 그리하여 본 논문은 우리의 일반인격권의 입법에 대한 준비작업으로서 프랑스에서의 일반 인격권에 관한 논의를 검토 소개하고자 하였다. 프랑스에서는 1970년에 프랑스 민법 제9조를 신설하여 명문으로 사생활의 보호에 관한 권리를 신설하였고, 다음으로 1994년의 입법에 의하여 신체적 완전성에 대한 권리를 입법화하였다. 본고는 일반 인격권의 인정과 관련한 논의를 소개하는데 중점을 두고 있고, 이에 대한 논의는 프랑스에서 특히 사생활의 보호에 관한 권리와 관련하여 많이 논하여졌기 때문에 본고에서는 특히 프랑스에서의 인격권 중에서 사생활의 보호에 관한 권리를 중심으로 소개하고 있다. 일반 인격권과 관련하여 인격권의 침해에 대한 구제가 일반 불법행위법상의 원칙과는 별개의 체계를 가지느냐 하는 점이 문제되었는바, 프랑스에서는 처음에는 인격적 침해에 대한 구제를 일반 불법행위법에 의거하였는데, 최근 파기원의 판례는 일반 인격권에 대한 침해는 불법행위법상의 원칙에 의하지 않고 독자적인 체계를 가지며, 그리하여 포뜨와 손해에 대한 입증을 요구함이 없이 사생활의 침해가 인정되면 그 자체로서 손해배상을 비롯한 인격권에 대한 구제가 발생한다고 하는 입장을 취하고 있다. 그런데 이러한 문제는 단순히 손해배상의 성립요건에 관한 것에만 관련되는 것이 아니고 손해의 내용이라든가 그 구제체제의 완전한 독립성의 여부 등 많은 문제를 내포하고 있는바, 프랑스에서는 현재 이러한 문제에 대하여 완전한 해결을 보고 있는 것은 아니며 해결을 모색해 나가고 있는 과정에 있다고 할 수 있다. 본 논문은 이러한 과정에서 제기되는 논의를 소개 검토하였다.
Abstract
Les spectaculaires progrès de la technique en droit français ont accru les menaces pesant sur les personnes et suscité des interventions législatives de protection de la vie privée contre les dangers de l'audiovisuel et de l'informatique. Plus généralement, on a pu considérer que le secret de la vie privée serait protégé plus efficacement si l'on érigeait en un droit subjectif l'intérêt que peut avoir une personne, connue ou inconnue, au respect de sa sphère d'intimité. Tel a été l'objet de la loi du 17 juillet 1970 d'où est résulté un nouvel article du Code civil dont l'alinéa 1er est ainsi rédigé: << chacun a droit au respect de sa vie privée>>. L'intérêt le plus immédiat de la reconnaissance d'un droit subjectif à la vie privée a été de l'assortir d'une action permettant de prévenir ou de faire cesser les atteintes à l'intimité de la vie privée. L'alinéa 2 de l'article 9 du Code civil pose, en effet, que <<les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres, propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie privée>>. En revanche, s'agissant de la réparation du préjudice subi, le texte ne la réglementant pas, les tribunaux ont, au moins dans un premier temps, continué à utiliser l'article 1382, de telle sorte qu‘un débat s'est noué au sein de la doctrine. Pour les uns, il n'est nul besoin de développer une catégorie particulière de droits en ce domaine et de s'engager dans de délicates discussions théoriques, le recours au mécanisme de la responsabilité civile suffisant à résoudre les problèmes. Pour les autres, la consécration expresse du secret de la vie privée sous forme d'un droit de la personnalité, droit subjectif, confère à cette notion un relief et une résonance que la référence à un <<principe général et vague tel le devoir de ne pas nuire à autrui se révèle incapable de lui donner>>. La fonction protectrice des droits de la personnalité ne saurait être niée. Toute discussion théorique mise à part, la création de cette catégorie s'est révélée utile. Ces droits permettent à chaque individu de se sentir pris en considération à sa juste valeur d'être humain.
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