지방행정체제개편의 과제와 전망- 프랑스 행정체제개편과의 비교를 중심으로 -

Le terme « décentralisation » peut sembler plus que banal dans un état moderne. Quelle est la véritable décentralisation ? Sous quels systèmes administratifs faut-il réaliser la décentralisation ? Ces questions demeurent difficiles à résoudre. L’administration d’un état moderne doit, d’une part, s’adapter à la mondialisation et, d’autre part, démontrer de l’efficacité. Toutefois, la recherche de l’efficacité dans l’administration ne doit pas servir de critère absolu lors de la restructuration des systèmes administratifs. Car, l’établissement d’une vraie démocratie est la direction qu’il faut tenir et vers laquelle l’administration doit s’orienter, même si cette recherche de la démocratie entraîne une efficacité amoindrie. Pour répondre à la question ‘Quels sont les systèmes administratifs les plus adaptés à notre époque, pour une efficacité administrative et une réalisation de la démocratie ?, d’abord, l’évolution historique des systèmes de l’administration locale en France jusqu’à nos jours, a été étudiée, ensuite, la loi spéciale sur la restructuration des systèmes administratifs locaux, décrétée récemment par le gouvernement sud-coréen, a été analysée en comparaison du système administratif français. Premièrement, comparé aux caractéristiques de la réorganisation de l’administration territoriale en France, l’objectif de cette loi spéciale sur la réorganisation des systèmes administratifs locaux promulguée en Corée du Sud, se limite au regroupement de villes, districts et arrondissements, sans n’avoir aucunement précisé leur compétence juridique. Lors d’une réorganisation de l’administration territoriale, la prise en considération des questions telles que ‘Quelle compétence juridique doit-elle être attribuée à chaque catégorie de collectivités locales administratives ?’ et ‘Quelle doit être la taille adaptée d’une collectivité locale pour que celle-ci puisse exercer sa compétence juridique ?’, est indispensable. Il est incohérent de vouloir regrouper les collectivités locales, sans se soucier de leur taille et sans avoir préalablement défini leur compétence. Deuxièmement, il semble que la question de la mise en service du système de collaboration entre les collectivités locales, système plus flexible, n’a pas été prise en compte lors de cette réorganisation de l’administration territoriale. Cette méthode employée lors du regroupement des communes en France, consiste à encourager le système de collaboration entre communes pour gérer les tâches administratives les plus importantes, afin que celles-ci évoluent vers une commune regroupée. Troisièmement, aussi bien en Corée du Sud qu’en France, la visée principale de la réorganisation administrative territoriale est de simplifier les circonscriptions administratives. Même si la France a abandonné le regroupement entre région sou départements sous la contrainte de l’autorité, elle incite toujours les régions ou les départements à se regrouper d’une manière autonome. Dans la loi spéciale coréenne sur la réorganisation des systèmes administratifs locaux récemment légiférée, la ville spéciale, les villes métropolitaines ainsi que les provinces n’ont pas fait l’objet de regroupement. Ce point semble mériter d’être réexaminé. Quatrièmement, ceci a été rapporté au Parlement français, et tente d’essayer le modèle métropolitain. C’est-à-dire, le projet prévoit de procéder au regroupement par l’attribution du statut similaire des villes spéciales et métropolitaines, aux collectivités nouvellement créées par le regroupement de quelques villes, districts et arrondissements. De ce fait, selon ce modèle, ces collectivités locales regroupées avec un nouveau statut possèdent un conseil autonome local et jouissent d’un certain nombre de droit. Il serait intéressant de considérer ce type de modèle.