검사의 준사법기관으로서의 지위와 독립성 보장 – 프랑스의 사례를 중심으로
Le Statut de quaisi autorité judiciaire et l’assurance sur l'indépendance du ministère public à travers d’une étude sur le droit français
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초록
프랑스와 우리나라를 비교할 때 검사가 공익을 대표하며, 법원에 정당한 법률의 적용을 청구하며 사법경찰관리의 수사를 지휘하고, 기소편의주의에 따라 불기소를 할 수 있다는 공통점에도 불구하고 검사의 독립성 보장에 있어 많은 차이를 보인다. 프랑스의 경우 검사는 판사와 마찬가지로 헌법상 사법관의 신분을 가지며 사법기관으로서의 지위를 가진다. 검사의 신분보장에 대하여는 헌법과 조직법률이 규정하고 있으며, 특히 유럽인권협약 등의 영향을 받아 검사의 독립성을 보장하기 위하여 많은 개혁이 단행되었다. 법무부장관의 고등검사장에 대한 구체적 지휘권이 폐지되었으며, 검사의 중립성 의무와 객관의무가 형사소송법에 명문화되었다. 현재 우리가 직면하고 있는 검사의 독립성과 중립성문제와 관련하여 프랑스의 사례분석은 그 시사점을 제시하고 있다고 하겠다. 검사의 독립성을 보장하기 위해서는 헌법에 검사의 독립성과 보장에 대한 규정을 신설하고 이를 실현할 수 있는 법적 장치들을 검찰청 및 형사소송법 등에 구체적으로 마련할 필요가 있다.
Abstract
En comparant deux pays au regard de fonctions de ministère public, il y a beaucoup de ressemblances dans la mesure où ils représentent les intérê̂ts publics, demandent l’application correcte des lois, dirigent les enquê̂tes policières, classent des affaires penaux selon le principe de l’opportunité de poursuite. Pourtant, il existe quelques différences importantes notamment en matière de statut du ministère public. En France, le ministère public est un magistrat et considéré comme une autorité judiciaire en vertu du la Constitution. Pour cela il y a plusieurs réformes pour renforcer l’indépendance du magistrats du parquet. Surtout on peut remarque la suppression des instructions individuelles ordonnées par le ministre de la Justice et l’imposition le respect de l’impartialité en 2013, et le respect de l’objectivité dans la direction de l’enquê̂te à charge et à déscharge. La Corée est confronté à la problématique de l’indépendance et l’impartialité du parquet à l’égard du pouvoir exécutif. Les analysis sur l“exemple français concernant l’indépendance du parquet présentent quelques points importants. Il est nécessaire de introduire dans la Constitution coréenne l’indépendance de parquet et sa impartialité et de mettre en place les dispositifs pour leur concrétisation dans la loi sur le parquet et dans la code de procédure pénale.
참고문헌 (22)
- 김종구, "검찰제도론" (2011), 법문사
- 김택수, "프랑스 수사예심제도의 이해" (2017), 계명대학교출판부
- 이준보, "한국검찰과 검찰청법" (2017), 박영사
- 차용석, "형사소송법" (2008), 21세기사
- HERAUD, "Institutions judiciaires" (2015), Dalloz
- Claire Souzart, "Droit pénal général et procédure pénale" (2016), Paradigme
- 현행법상 검찰총장의 지위, "김상겸", 대검찰청, ~ (2012)
- 김성룡, "헌법상 영장청구권 검사전속 규정의 현대적 의미와 검찰개혁을 위한 올바른 개헌방향", 형사법연구, 29(4)통권 : 73, pp.71~108 (2017), 한국형사법학회
- 김택수, "유럽인권협약상 수사절차의 인권보호 기준에 관한 연구", 경찰학연구, 6(2), pp.124~153 (2006), 경찰대학
- 정웅석, "검찰개혁의 바람직한 방향", 형사법의 신동향, (54)통권 : 54, pp.1~65 (2017), 대검찰청[DOI]
- 하태훈, "검찰권에 대한 통찰 밀 정책적 과제-고위공직자비리수사처 신설 등 조직․행정 측면의 개선과제를 중심으로-", 검찰권에 대한 통찰 밀 정책적 과제 세미나 자료집 (2017), 국회 입법조사처
- 하태훈, "검찰의 인사, 조직상 독립성 확보과제", 형사정책, 14(1) (2002)
- 한제희, "프랑스 검사의 지위와 기능 -최근 동향을 중심으로", 형사소송 이론과 실무, 9(1), pp.31~83 (2017), 한국형사소송법학회
- "항명 사태' 가까스로 넘긴 검찰…'투명한 의사결정' 과제", 연합뉴스 인터넷기사, ~ (2018)
- "이명박 전 대통령 구속영장 청구 곧 결론", 서울신문 인터넷기사, ~ (2018)
- Rapport sur la procédure pénale, "Jacques Beaume", Ministère de la justice, ~ (2014)
- Projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique, "Jean-Pierre MICHEL", Sénat, ~, pp.Rapport n°753 (2013)
- Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale,(Procédure accélérée), "Jean-Jacques URVOAS", Assemblée Nationale, ~, pp.Rapport n°3473 (2016)
- Refonder le ministère public - Commission de modernisation de l'action publique, "NADAL Jean-Louis", Ministère de la justice, ~ (2013)
- Commentaire, "Décision n° 2017-680 QPC du 8 décembre 2017 Union syndicale des magistrats", ~
- "Projet de loi relatif aux attributions du garde des Sceaux et des magistrats du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique, étude d'impact", Assemblée nationale, ~ (2013)
- Projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale, étude d’impact, , Assemblée Nationale, ~ (2016)