본문 바로가기
KERD
논문KCI 등재

유럽연합의 권한배분과 행사원칙

Les attributions des compétences de l'Union européenne et les principes de son exercice

박인수
유럽헌법학회|2012.06|유럽헌법연구|제11호|pp. 1-34|DOI http://dx.doi.org/

0

조회

0

다운로드

13

인용

0

참고문헌

키워드

비례의 원칙유럽연합보충성의 원칙리스본조약Union européenneLe principe de subsidiaritéLe principe de proportionnalité유럽연합의 권한Traité de LisbonneTUETFUELes compétences de l'Union européenne

초록

유럽연합의 법적형태와 권한배분의 문제는 우리나라와 같이 지방분권과 지방자치를 헌법적 원리로 하고 있으며, 남북한의 화해와 통합 나아가 통일을 추구하는 상황에서는 매우 중요한 타산지석의 원리가 될 수 있다. 리스본 조약에서는 유럽연합이 유럽공동체를 대체하고 승계한다는 조항을 TUE 제1조 3항에서 규정하였으며, 제47조에서 유럽연합에게 법인격을 부여한다는 조항을 두었다. 법인격의 성격은 기능적이며 제한적인 것으로 볼 수 있다. TUE에서 유럽연합에게 법인격을 부여하고 있는 바와 같이, TFUE 343에서는 유럽연합 회원국 영토범위내에서 유럽연합은 그 목적 달성에 필요한 범위 내에서 일정한 권한과 면책특권을 향유한다고 규정하고 있다. 유럽연합의 특수지위는 유럽연합의 제 기관과 구성원도 마찬가지로 향유하며, 구체적 내용은 유럽연합 권한 및 면책에 관한 제7의정서(protocole no. 7 sur les privilèges et immunités de l’Union européenne)에서 명시하고 있다. 유럽연합조약(TUE)도 권한배분의 기본원칙은 유럽공동체조약에서와 마찬가지로 엄격한 열거적 권한배분원칙을 규정하고 있으나, 유럽공동체 권한이 실제에 있어서는 엄격한 열거적 권한배분원칙보다 확장되어 적용되었던 것과 마찬가지로 유럽연합조약에 의한 열거적 권한배분원칙도 조약 자체가 보충적 권한 유보(une réserve de compétences subsidiaries) 조항을 두는 경우와 유럽사법재판소가 묵시적 권한(compétences implicites)을 인정하는 경우에는 보다 확장되어 적용되는 경향에 있다. 유럽연합과 회원국과의 권한 배분문제는 리스본 조약에서 유럽연합의 권한을 배타적 권한(Les compétences exclusives), 공유적 권한(Les compétences partagées), 지원ㆍ조정ㆍ보완적 권한(Les compétences d’appui, de coordination ou de complément)의 세 범주로 분류해서 명확하게 규정하였으며, 이러한 세가지 권한 범주로부터 나타나는 행위영역(les domaines d’action)을 열거하고 있다. 유럽연합 권한 행사의 기본원칙과 관련하여 TUE는 제5조에서 연합의 권한을 합리적으로 조정하고 행사하기 위해서 보충성의 원칙과 비례의 원칙을 규정하고 있다. 보충성의 원칙은 연합의 권한이 행사되어야 하는지 여부를 확정하는 원칙인데 비하여, 비례의 원칙은 권한이 행사되는 경우에 권한행사의 범위를 정하는 원칙이라 할 수 있다. 보충성의 원칙과 비례의 원칙은 순차적으로 행사되는 원칙으로, 보충성 원칙에 대한 심사는 비례심사 이전에 행해지는 것이다. 끊임없이 변화하고 있는 유럽연합에 대한 헌법적 영역에서의 연구가 아시아 여러 나라의 공동체 형성과 우리나라의 통합과 통일에 응용될 수 있는 시안을 모색함에 있어 주요한 좌표를 제시할 수 있을 것으로 보며, 지속적인 연구와 모델개발 ․ 실천이 요망된다.

Abstract

Il est vraiment important d'étudier sur le statut juridique de l'Union européenne et sur les compétences de l'Union en vue de préparer ou d'établir le projet pour l'intégration de deux Corée,sud et nord. En ce qui concerne le statut juridique de l'Union européenne,il s'agit des art. 1, al. 3 et art. 47 TUE et du protocole no. 7sur les privilèges et immunités de l’Union européenne. En ce qui concerne les compétences de l'Union, l'Union européenne est régie par le principe d'attribution des compétences (principe de spécialité) par l'art. 5, al. 1 TUE. Mais, en pratique, la conception des compétences de l'Union est beaucoup plus extensive par les domaines de réserve de compétences subsidiaires et par la thèorie des compétences implicites. La répartition des compétences entre l'Union européenne et les Etats membres est prévue des domaines concernés. Le traité de Lisbonne clarifie les compétences de l'Union en trois catégories génériques-les compétences exclusives, les compétences partagées et les compétences d’appui, de coordination ou de complément. TUE consacre deux nouveaux principes concernant l'exercice des compétences de l'Union : le principe de subsidiarité et le principe de proportionnalité. Le premier permet de déterminer si la compétence de l'Union doit être exercée, le second concerne l'ampleur de son intervention. L'étude des moyens juridiques de l'Union européenne donnerait les exemples académiques et thèoriques d'appliquer aux modèls de l'Union Asie et de l'intégration de deux Corée.

참고문헌 (30)

  1. A. BERRAMDANE, "Droit de l'Union européenne" (2010), Montchrestien
  2. J. BOURRINET, "Article I-15, In Traités établissant une Constitution pour I’Europe-Commentaire article par article", pp.235~ (2007), Bruylant
  3. J.-L. CLERGERIE, "V.CONSTANTINESCO, Le principe de subsidiarité : un passage obligé vers I’Union européenne", pp.37~ (1997), Dalloz
  4. V.CONSTANTINESCO, "La distribution des pouvoirs entre la Communauté et ses Etats membres, In L’équilibre mouvant de la compétence législative et le principe de subsidiarité", pp.109~ (1992), Europa Union Verlag
  5. A. DOMESTICI-MET, "Les parlements nationaux et le contrôle du respect du principe de subsidiarité : RMCUE févr" (2009)
  6. P.-A FERAL, "Retour en force du principe de subsidiarité dans le traité constitutionnel : de nouvelles responsabilités pour les parlements nationaux et le Comité des régions : RMCUE sépt"
  7. J.-C. GAUTRON (dir.), "La subsidiarité : RAE 1998, n° 1-2 J.-P. JACQUE, Droit institutionnel de I’Union européenne, 6e édition" (2010)
  8. C.KOHLER, "le choix approprié de la base juridique pour la législation communautaire : enjeux constitutionnels et principes directeurs : Europe janv" (2007)
  9. M.KURCZ, "La répartition des compétences au sein de I’Union européenne : RDUE" (2005)
  10. S. Leclerc, "L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne, 2e édition" (2010), Gualino
  11. K. LENAERTS, "Le principe de subsidiarité et son contexte : étude de l’article 3 B du Traité CE : CDE", pp.3~ (1994)
  12. S.MARCIALI, "La flexibilité du droit de I’Union européenne" (2007)
  13. V.MICHEL, "Recherches sur les compétences des Communautés européennes" (2003)
  14. V.MICHEL, "Le defi de la répartition des compétences : CDE1-2", 2003, 2004, pp.17~
  15. V.MICHEL, "Les compétences externes implicites : continuité jurisprudentielle et clarification méthodologique : Europe oct", 4~ (2006)
  16. V.MICHEL, "Protocole sur l’application des principes de subsidiarité et de proportionnalité"
  17. "une Constitution pour I’Europe – Commentaire article par article, tome I, Bruylant", 895~ (2007)
  18. S.NERI, "Le principe de proportionnalité dans la jurisprudence de la Cour relative au droit communautaire agricole : CDE", 652~ (1981)
  19. J.ROUX, "Le conseil constitutionnel et le contrôle de constitutionnalité du traité de lisbonne : bis repetita ? A propos de la décision n° 2007-560 DC du 20 décembre 2007 : RTDE 1", 2008, pp.5~
  20. A.-G. THOT, "The principle of subsidiarity in the Maastricht Treaty : CMLR", 459~ (1992)
  21. G.VANDERSANDEN, "Considérations sur le principe de subsidiarité", pp.193~ (1992), Bruylant
  22. 김용훈, "유럽연합의 규범통제제도" (2012), 경인문화사
  23. 박인수, "유럽헌법연구 Ⅰ" (2006), 영남대학교출판부
  24. 한국유럽학회, "유럽연합의 법, 정치와 대외관계" (2011), 한국학술정보
  25. 강문수, "유럽행정법상 비례의 원칙", 유럽헌법연구, (2), pp.147~160 (2007)
  26. 박인수, "유럽헌법상의 권력분립원칙", 유럽헌법학회연구논집, (창간), pp.41~64 (2007)
  27. 박인수, "유럽헌법의 규범체계", 세계헌법연구, 13(1) (2007), 세계헌법학회한국학회
  28. 전훈, "유럽헌법상의 보충성 원칙", 공법학연구, 6(3), pp.27~50 (2005), 한국비교공법학회
  29. 홍완식, "유럽연합과 보충성의 원칙", 유럽헌법연구, (2), pp.1~22 (2007)
  30. Wolfgang Heinrich, "Der Vertrag von Lissabon und einzelne Bemerkungen zur Entwicklung in Europa seit seinem Inkrafttreten", 유럽헌법연구, (8), pp.1~56 (2010), 유럽헌법학회

관련 논문AI추천

유럽헌법에 있어 ‘유럽연합(EU)의 권한’의 개념채형복한국유럽학회 · 유럽연구2004 · 제19권 리스본조약상 유럽위원회의 구조와 권한채형복법학연구원 · 법학논고2011 · 제37호EU 권한분배와 보충성 원칙의 실제적 적용문용일한국세계지역학회 · 세계지역연구논총2009 · 제27권 제1호리스본조약과 EU의 조약체결권 - 한-EU FTA 비준 절차를 중심으로 -채형복법무부 · 국제법무연구2010 · 제91호유럽연합법의 적용원리와 사법적 통제 - 프랑스 사례를 포함하여 -조용준사단법인 법조협회 · 법조2010 · 제59권 제7호유럽연합 수준의 권력분립원리- ‘권력’ 개념을 중심으로 -김용훈법학연구소 · 법학논집2013 · 제17권 제4호

이 간행물의 다른 논문 (10건)

유럽연합 집행기구의 기능과 의사결정방법의 법적 검토김갑석, 정극원pp. 35-60유럽연합 시민권 개념의 발전과 전망 - 사람의 자유로운 이동을 중심으로 -조재현pp. 61-90영국 도로교통법(령)의 법체계에 관한 검토김원중pp. 91-122스위스 연방헌법 제170조 “실효성 심사”조항에 관한 고찰배건이pp. 123-156한국ㆍ유럽연합 자유무역협정이 국내변리사에 미칠 영향안성경pp. 157-180
원문 보기