환경법 기본원칙의 헌법적 수용 ― 2005년 프랑스 환경헌장의 내용과 시사점 ―

Abstract

Le droit de l’environnement français, certain remonte son origin comme le décret impérial du Napoléon 1er(1810), a était développé sous l’infuence des conventions internationales de l’environnement à partir des années 1970s, notamment la déclaration de Stockholm (1972). Les efforts du législateur y compris le Code de l’environnement(2000) et la jurisprudence française ont conduit à la réforme constitutionnelle en 2005. C’est l’insertion de la charte de l’Environnement dans le préambule de la Constitution par voie de la loi constitutionnelle n°2005-205 promulguée le 1er mars 2005. La valeur constitutionnelle de cette Charte est confirmée par la décision du Conseil constitutionnel(2008, le contrôle de constitutionnlaité sur la loi relative aux OGM) et l’arrêt d’assemblée du Conseil d’Etat(2008, commune d’Annecy)(Ⅱ. La constitutionalisation du droit de l’Environnement). Dans notre étude, nous avons examiné des principes fondamentaux de la charte de l’Environnement: le pricipe ou objectif de développement durable, les pricipes de précaution et de prévention, le pricipe de polluer-payer et aussi celui de l’information et de participation en tnan que la démocratie environnemtale.(Ⅲ. Les pricipes dans la Charte de l’Environnement). L’étude concernant de la charte de l’Environnement française sera utile pour le développement du droit de l’environnement constitutionnel en Corée. Le prochain droit constitutionnelle de l’environnement coréen serat une conciliation entre l’équilibre écologique sur la terre que “nous n’héritons pas à nos père, nous l’emprutons à nos enfents”(A. de Saint-Exupéry) et le développement durable.