본문 바로가기
KERD
논문KCI 등재

프랑스 민법상 사해소권(action paulienne)에서의 사해의사 및 피보전채권

On the fraude and the qualification of demander in the revocation of obligee - comparative approach between France and Republic of Korea -

여하윤
법학연구소 (The Institute of Legal Studies Konkuk University)|2017.06|서울대학교 법학|제58권 제2호|pp. 101-126|DOI 10.22850/slj.2017.58.2.101

0

조회

0

다운로드

2

인용

0

참고문헌

키워드

채권자취소권우선변제권피보전채권사해의사사해소권채권자평등의원칙action paulienneélément subjectif de la fraudequalité requise du demandeurprivilège du créancierdroit de gage général des créanciers
주제분류법학

초록

필자는 본 논문에서 프랑스 민법상 사해소권과 우리 민법상 채권자취소권의 주관적 요건인 사해의사 및 피보전채권에 관하여 비교⋅분석하여 다음과 같은 결론을얻을 수 있었다. 첫째, 프랑스에서는 사해소권 행사의 요건으로, 사해행위가 유상행위인 경우에만수익자의 악의를 요구하고 있고 무상행위인 경우에는 이를 요구하고 있지 않다. 그리고 ‘사해의사’의 증명책임을 사해소권을 행사하고 있는 채권자에게 부과하고있다. 이는 현행 우리 민법상 채권자취소권의 내용과 차이를 보이고 있는 부분이다. 그러나 우리 민법 개정안은 채권자취소권의 주관적 요건과 관련하여 프랑스와 유사한 입장으로 선회하였다고 볼 수 있으므로, 만일 개정안의 내용대로 입법이 이루어진다면 유상행위와 무상행위를 구별하여 사해소권을 운영하여 왔던프랑스에서의 해석론과 실무례는 개정 입법의 해석론에 많은 참고가 될 수 있을것이다. 둘째, 사해소권의 피보전채권에는 금전채권뿐만 아니라 특히 특정물채권을 포함한 비금전채권, 그리고 물권까지도 될 수 있다고 해석되고 있다. 반면, 우리 판례상채권자취소권의 피보전채권은 실질적으로는 금전채권에 한정시키고 있다. 그 이유는, 우리 민법 제407조와 달리 프랑스는 사해소권을 행사한 채권자에게 우선변제권을인정하고 있기 때문이라고 분석하였다.

Abstract

Dans ma thèse j’ai présenté l’élément subjectif de la fraude et la qualité requise du demandeur dans l’action paulienne en France et je les ai comparés avec ceux de la Corée du sud. Voici les résultats; D’abord, si l’acte est à titre gratuit, la fraude du débiteur est suffisante. Si au contraire, l’acte est à titre onéreux, l’acte ne pourra être attaqué que si le tiers en était complice. Dans le deuxième cas, le créancier demandeur ne pourra exercer avec succès l’action paulienne qu’à condition qu’il démontre la fraude du tiers. À l’opposé, en Corée du sud, le tiers (le contractant du débiteur) doit justifier qu’il soit de bonne foi. Mais l’article 406 de l’avant-projet de la réforme du Droit des obligations coréennes a pris la position similaire que l’article 1341-2 du Code civil français a. Alors, dans l’avenir, on pourrait tenir compte de la jurisprudence et de la doctrine françaises sur ce problème. Ensuite, en Corée du sud, l’action paulienne est toujours au service d’un créancier de somme d’argent, comme garantie de l’efficacité de son droit de gage général, la Cour de cassation aussi en fait un instrument au service de la protection des droits personnels et réels dont le demandeur est titulaire sur un bien particulier du défendeur. À mon avis, c’est parce que l’action paulienne ne profite qu’au créancier qui l’exerce, mais en Corée du sud, le bien que l’action paulienne a saisi rentre dans le patrimoine du débiteur pour tous ses créanciers.

참고문헌 (29)

  1. 곽윤직, "債權(2)" (2006), 博英社
  2. 김용담, "註釋民法 債權總則(2)" (2013), 韓國司法行政學會
  3. 金旭坤, "債權者取消權의 要件論 再考", 저스티스, 33(4) (2000), 韓國法學院
  4. 김재형, "채권자취소권에 관한 민법개정안 - 개정안에 관한 기본구상과 민법개정위원회의 논의 과정을 중심으로 -", 민사법학, 68, pp.43~121 (2014), 한국민사법학회
  5. 여하윤, "프랑스 민법상 사해소권(詐害訴權, action paulienne)에서의 ‘사해행위’에 관하여", 비교사법, 24(1)통권 : 76, pp.217~246 (2017), 한국비교사법학회
  6. 오수원, "프랑스 채권자취소권에서의 사해의사", 民事法硏究, 10(1) (2002), 大韓民 事法學會
  7. 윤진수, "채권자취소권에 관한 민법 개정안 연구", 민사법학, 66, pp.503~548 (2014), 한국민사법학회
  8. 鄭相鉉, "不動産의 二重賣買와 第1買受人의 保護", 比較私法, 7(1)통권 : 12 (2000), 韓國比較私法學會
  9. Andreu, Lionel, "Cours de droit des obligations" (2016), Gualino
  10. Barbier, Hugo, "Qu’est-ce qu’une créance certaine? Réponse lors d’une action paulienne", Revue trimestrielle de droit civil, pp.607~ (2013)
  11. Bénabent, Alain, "Droit des obligations" (2016), LGDJ
  12. Brusorio-Alliaud, "Droit des obligations" (2016), larcier
  13. Buffelan-Lanore, "Yvaine et Virginie Larribau-Teneyre, Droit civil － Les obligations" (2017), Sirey
  14. Cabrillac, Remy, "Droit des obligations" (2016), Dalloz
  15. Chantepie, Gaël, "La réforme du droit des obligations" (2016), Dalloz
  16. Delebecque, Philippe, "Droit des obligations － Régime général" (2016), LexisNexis
  17. Deshayes, Olivier, "Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations" (2016), LexisNexis
  18. Fabre-Magnan, Muriel, "Droit des obligations 1 － Contrat et engagement unilatéral" (2016), puf
  19. Fages, Bertrand, "Droit des obligations" (2016), LGDJ
  20. "Juris-Classeur Civil Code, Art. 1167 par William Dross", ~ (2016)
  21. Le contrat 8 e éd, "Traité de droit civil t. 3, Les obligations", pp.2016, Larroumet, Christian
  22. Malaurie, Philip, "Laurent Aynès et Philippe Stoffel-Munck, Droit des obligations" (2016), LGDJ
  23. Mercadal, Barthélémy, "Réforme du droit des contrats － Ordonnace du 10 février 2016" (2016), Francis Lefebvre
  24. Porchy-Simon, "Droit civil 2 e année － Les obligations" (2016), Dalloz
  25. Pratiques Contractuelles, "par l’éditeur du Dictionnaire Permanent" (2016), Legislative
  26. Renault-Brahinsky, Corinne, "L’essentiel de la réforme du droit des obligations" (2016), Gualiano
  27. Pierre-Yve Gautier, "Répertoire de droit civil" (2016)
  28. Simler, Philippe, "Commentaire de la réforme du droit des contrats et des obligations" (2016), LexisNeixis
  29. "Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnace n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations" (2016)[URL]

관련 논문AI추천

프랑스 민법상 사해소권(詐害訴權, action paulienne)에서의 ‘사해행위’에 관하여여하윤한국사법학회 · 비교사법2017 · 제24권 제1호채권자대위권 행사의 객체 - 프랑스 민법상의 간접소권(action oblique)과의 비교를 중심으로 -여하윤법학연구소 · 홍익법학2008 · 제9권 제1호채권자대위권(action oblique)에 관한 프랑스에서의 최근 입법 동향여하윤한국재산법학회 · 재산법연구2018 · 제34권 제4호채권자취소권의 성립요건에 대한 재고찰심우영법학연구소 · 외법논집2024 · 제48권 제1호債權者取消權의 法的 性質에 관한 一試論강구욱법학연구원 · 법학논총2017 · 제34권 제1호債權者取消權에 있어서 旣存 債務의 履行과 관련한 判例의 傾向과 그 要件論의 검토 ― 대법원 2009.3.12. 선고 2008다29215 판결 ―김가을서울시립대학교 법학연구소 · 서울법학2014 · 제22권 제2호

이 간행물의 다른 논문 (3건)

사적 자치 v. 규제주의－‘조합의 임의탈퇴’(민법 제716조)에 대한 우리 민법 및 일본 민법의 태도를 중심으로. 로마법과의 비교 －최병조pp. 1-56일본 개정형법가안과 문서위조죄신동운pp. 57-100아파트 분양광고에 포함된 주변 개발사업이 무산된 경우의 법률관계－ 대법원 2015. 5. 28. 선고 2014다24327 판결에 대한 평석 －김수정pp. 127-168
원문 보기