채권자 위험부담에 관한 소고 - 부당해고와 중간수입상환을 중심으로 -

Abstract

Code civil coréen adopte une règle de 'periculum est debitoris' sur les contrats synallagmatiques(art.537 C.civ.). Puis comme l'exception de la règle, il adopte 'periculum est creditoris' à l'art.538 C.civ.. Mais l'art.538 al.2 C.civ. définit l'obligation des débiteur, en tant que "Au cas où le créancier assurait la charge des risque et le débiteur avait des intérêts par l'évitement de sa obligation(exécution), le débiteur doit en rembourser au créancier". Donc le débiteur doit rembourser la somme qu'il a économisé comme le frais de transport au créancier. Cependant sur l'application de cette article à la situation du congédiement, il y a un problème suivant. Si un débiteur(travailleur) qui avait été licencié a obtenu des revenus par autre emploi pendant tout ce temps, on peut considérer les revenus comme 'des intérêts par l'évitement de sa obligation(exécution) de l'art.538 al.2 C.civ.' et il doit en rembourser au créancier(l'employeur qui l'avait licencié)? Beaucoup des auteurs coréens et jurisprudences prétendent que "Au principe, débiteur(travailleur) qui était licencié peut demander sa salaire entière au créancier par l'art.538 al.2 C.civ., mais il doit rembourser autres revenus au créancier parce qu'autres revenus sont 'les intérêts par l'évitement de sa obligation(exécution) de l'art.538 al.2 C.civ.'. Néanmoins, il doit rembourser 30% de la salaire moyenne seulement par l'art.46 al.1 du Code de travail". Mais je m'y oppose par les raisons suivantes. Tout d'abord, l'art.46 C.tra. sur le salaire de la suspension du travail ne doit pas appliquer au cas du congédiement injuste. Parce qu'on doit seulement appliquer le Code de travail au cas des raisons collectives(par exemples-les conditions pour travailer, congé et suivant). Donc on ne doit pas le appliquer au cas du congédiement injuste qui est 'la contravention du contrat de travail entre parties', on doit seulement appliquer l'art.538 al.1 C.civ. au cas du congédiement injuste. Deuxièmement, je ne peut pas admettre 'la relation de la causalité adéquate' entre le congédiement et autre revenu. Parce que la relation de la causalité présuppose le jugement normatif de valeur, que l'employeur qui a provoqué l'état illégal comme le congédiement injuste peut citer 'autres revenus des débiteur' dans le but de réduire sa obligation de payer le salaire. Par ailleurs si l'emplyeur peut citer comme ça, c'est injuste parce que le personne qui a fait l'acte illégal sera avantageux au contraire. La dernier raison, c'est qu'il n'y a pas d'art.615 al.2 de Code civil allemand comme "……, on doit prélever la somme que le débiteur n'a pas obtenu intentionnellement sur la salaire entière" ou de décisions de "National Labor Relations Board, NLRB" aux états-unis comme ça, dans le Code civil coréen. En conclusion, dans le Code civil coréen, on ne doit pas prélever la somme que le débiteur a obtenu des revenus par autre emploi pendant tout ce temps sur autre revenus du débiteur.