채권자대위권의 책임재산 보전 기능으로부터의 일탈(逸脫) 현상에 관하여

Abstract

L'action oblique qui est stipulée dans l'article 404 du code civil coréen trouve son origine dans l'article 1166 du Code Napoléon. Mais on ne pratiquait pas l'action oblique comme la France. Cependant on peut trouver une ressemblance entre la Corée et la France. C'est que l'action oblique s'écarte du gage général. D'abord, Par exemple, en Corée, dans des cas exceptionnels, la Haute Juridiction admettait l'action oblique sans la condition d'insolvabilité du débiteur. En France, à partir des années 80 la Cour de cassation a commencé à permettre l'action oblique sans la condition d'insolvabilité du débiteur s'il ne s'agit pas d'une créance de somme d'argent. Ensuite, en Corée, après l'actin oblique exercée, le créancier peut accepter le paiement du tiers débiteur et compenser ainsi son débiteur si les conditions de la dite compensation sont réunies. En France, le créancier peut utiliser l'article 1166 du Code Civil pour recourir à une voie d'exécution(la saisie-arrêt) contre le débiteur de son débiteur et s'il ne se contente pas d'exercer les droits de son débiteur, il peut réclamer le paiement de ce qui lui est dû sur les sommes réintégrées dans le patrimoine de ce dernier par le jeu de l'action oblique. Dans les deux cas, la mise en cause de son débiteur par le créancier est nécessaire. Alors, en Corée et en France, il y a des moyens pour que le créancier puisse de facto primer les autres créanciers.