키코(KIKO)통화옵션계약에 있어서 사정변경 법리에 의한 해지권의 인정여부 - 관련 가처분 결정을 중심으로 -
Une étude sur le pour et le contre à la reconnaissance du pouvoir de annulation par la théorie de l'imprévision sur le contrat 'KIKO' - Particulièrement à propos de la décision impliqué de l'ordonnance provisoire devant les tribunaux -
정상현, 권순규
초록
Il y a un grand problème social dans la corée par le changement extrême du taux de change, c'est le contrat 'KIKO'. C'est le contrat entre la banque et l'entreprise qui veut éviter une perte dans le change des devises. Les parties, l'entreprise et la banque sont en conflit, parce que ceci pretend que le contrat 'KIKO' n'est plus valable mais cela pretend que le 'KIKO' contrat est un moyen adéquat de ceci pour éviter une perte dans le change des devises. Puis le procèdure sur ce problème est en cours maintenant. Mais sur le cas de la demande d'une ordonnance provisoire devant les tribunaux pour l'arrêt de l'application, les tribunaux ont pris des décisions que l'entreprise a un pouvoir de annulation par 'Bonne foi', parfois les tribunaux en ont pris au contraire. Que l'admission de la théorie de l'imprévision au principe général du contrat et la cession de pouvoir de réviser ou annuler le contrat, c'est injuste parce qu'ils peuvent causer les problèmes que la force obligatoire du contrat et la sécurité des transactions sont dondommagés. Les partisans de la théorie prétendent que la raison essentielle de la révision du contrat pour imprévision est dans le souci d'assurer le maintien de l'équité dans le contrat, et il est injuste de faire jouer sans modification un contrat causé gravement déséquilibré et qui réalise l'enrichissement d'une partie au détriment de l'autre en dehors de toute prévision des contractants. Puis ils recherchent le fondement légale de la théorie dans le principe de la confiance et la fidelité. Mais cette opinion ne correspond pas au principe du droit contractuel qui prend un consentement pour les conditions de la conclusion du contrat. Cependant Code Civil Coréen n'est pas contre la théorie de l'imprevision, en revanche, il la admet par les articles individuels. La jurisprudence des tribunaux judiciaires n'admet jamais la théorie de l'imprévision entièrement, mais les tribunaux permettent la résolution seulement les contrats du cautionnement successif dont sa somme de l'obligation n'est pas fixée par la théorie de l'imprévision. Ces articles de Code civ. et jurisprudences ont les admis seulement sur la présupposition des 'conditions spéciales'. Si on admet cette théorie au principe général, les parties seront négligentes à la conclusion du contrat sur cette théorie, après tout, ils peuvent pretendre la révision ou l'annulation du contrat arbitrairement par cette théorie. Donc je ne peux absolument pas être d'accord avec les décisions des tribunaux qui a admis à éviter la force obligatoire entre les parties par la théorie de l'imprévision.