프랑스 민법상의 원인(cause)론을 정리(整理)하며 - 2016년 개정 프랑스 민법의 cause의 삭제에 대한 감회를 겸하여 -
L’Étude sur la cause - l’introduction de la réforme du droit des contrats français en 2016 qui a supprimé la cause -
0
조회
0
다운로드
5
인용
0
참고문헌
키워드
초록
역사적으로 프랑스 민법상 매우 중요한 역할을 담당해왔던 ‘cause(原因)’는 한국 민법이 알지 못하는 법 개념으로서, 그동안 이를 국내에 소개하는 시도들이 수차례 있어왔다. 그런데 2016년 2월 10일에 가결되어, 2016년 10월 1일부터 시행되고 있는 개정 프랑스 채권법에서는 위 원인(cause)이라는 법률 용어가 삭제되었다. cause는 오랜 세월 프랑스법을 대표하는 핵심 개념이었던 만큼, 프랑스 내에서는 용어 삭제 여부에 관하여 오랜 시간 찬반 논쟁이 있어왔다. 본 논문에서는, 프랑스 민법상의 cause 개념이 담당하였던 역할이 무엇이었는가를 이해하기 위하여, 한국 민법상의 제도 및 판례를 구체적으로 비교하면서 그 내용을 정리해보았다. 구체적으로, 우리 민법상의 쌍무계약의 견련성, 동기의 착오, 동기의 불법 등의 내용들이 관련되어 있음을 확인하였다. 그리고, cause 용어의 폐지 여부에 대한 프랑스에서의 찬반 논쟁과 개정 프랑스 민법 내용 중에서 과거의 cause와 관련한 법 규정들과 그 입법취지를 소개하였다. 이번 프랑스 채권법 개정으로 프랑스 판례의 법리들이 조문에 구체화되었고, cause와 같이 한국 민법학자들이 접근하기 어려운 법률 용어들이 많이 수정되었다. 향후 한국 민법학자들의 프랑스 민법전에 대한 접근이 훨씬 용이해질 것을 기대한다.
Abstract
Pendant longtemps, bien qu’une provision importante du Code Civil français, la ‘cause’ a été totalement inexistante dans le Code Civil coréen. Cela est une des raisons pour lesquelles j’avais vraiment des difficultés à étudier le droit civil français. Plusieurs tentatives des civilistes coréens pour son introduction même ont eu lieu. Cependant, à notre grande surprise, bien qu’en France des voies s’y opposant se sont élevées, la ‘cause’ a été simplement supprimée par l’Ordonnace n°2016-131 du 10 février 2016 portant la réforme du droit des contrats. Dans ma thèse, j’ai cherché les notions légales et les arrêts qui pourraient avoir poids similaire à celui la ‘cause’ dans le droit civil coréen même. La « cause » est en relation avec la connexité des obligations nées d’un contrat synallagmatique, l’erreur sur les motifs, l’illicéité du contrat etc. Ensuite, j’ai présenté le pour et le contre sur la suppression de la ‘cause’ en France, et ai expliqué les nouveaux articles dans la réfome du droit des contrats, qui justifient la ‘cause’: comme les nouveaux articles 1128, 1135, 1162, 1169, 1170 etc. Malgré la disparition de la ‘cause’, le contenu de celle-ci reste bien présent dans le nouveau Code Civil français. À mon avis, dans une vue plus macroscopique, la réforme du droit des contrats français en 2016, pourrait laisser entrevoire à l’avenir plus facilité dans l’approche quant au droit civil français.
참고문헌 (39)
- 윤태영, "일본 민법 제정사에서의 원인론", 재산법연구, 30(3), pp.101~117 (2013), 한국재산법학회
- 여하윤, "우리나라에서의 프랑스 민법 연구방법에 관한 소고(小考) - 필자의 연구 경험을 중심으로 -", 비교사법, 20(4), pp.1249~1272 (2013), 한국비교사법학회
- 金旭坤, "佛蘭西民法에 있어서의 原因論", 成均館法學, 8(1), pp.137~ (1997), 成均館大學校 法學硏究所
- 李相旭, "프랑스 契約法상의 Cause 이론", 社會科學硏究, 18(2), pp.1~ (1999), 嶺南大學校 社會科學硏究所
- 鄭相鉉, "佛蘭西民法上 原因의 不道德性과 返還請求 排斥法理", 成均館法學, 11(1), pp.107~ (1999), 成均館大學校 法學硏究所
- 정태윤, "프랑스에서의 원인론에 관한 연구- 파기원의 판례를 중심으로 -", 재산법연구, 30(3), pp.31~70 (2013), 한국재산법학회
- 박희호, "우리 민법상 원인론-채권계약을 중심으로", 외법논집, 38(1), pp.167~188 (2014), 법학연구소
- 정태윤, "로마법에서의 원인론에 관한 고찰", 법학논집, 9(1), pp.94~112 (2004), 법학연구소
- 정태윤, "민법상의 원인의 개념과 로마법에서의 카우사", 비교사법, 14(3), pp.399~432 (2007), 한국비교사법학회
- 정태윤, "프랑스와 독일민법에서의 원인론에 관한 연구", 민사법학, (42), pp.623~708 (2008), 한국민사법학회
- M. Planiol, "Traité élémentaire de droit civil–conforme au programme officiel des facultés de droit" (1923), Libraire Générale de Droit & de Jursipruence
- B. Nicholas, "The French Law of Contract" (2005), Clarendon Press Oxford
- J. Domat, "The Lawbook Exchange", pp.35~ (2008), LTD
- 柳元奎, "債權⑹", pp.14~15
- H. et L. Mazeaud, "Leçons de droit civil, obligations, théorie générale", pp.270~ (1998), Montchrestien
- "Civ. nov. 2. 1986, JCP 1988. Ⅱ. 21027", ~
- "08. 26. 97다6063(集 45-3, 112)", ~ (1997)
- "大判 1990.07.10. 선고 90다카7460(集 38-2,170)", ~ (1990)
- 여하윤, "프랑스 민법상의 착오(erreur)에 관한 연구", 민사법학, 50, pp.309~341 (2010), 한국민사법학회
- H. Capitant, "Les grands arrêts de la jurisprudence civile", pp.52~ (2015), Dalloz
- "大判 2000. 5. 12, 2000다12259(공보 109, 1417)", ~ (2000)
- B. Mercadal, "Réforme du droit des contrats – Ordonnance du 10 février 2016", pp.103~ (2016), Francis Lefebvre
- J. Ghestin, "Traité de droit civil – La formation du contrat t. 1: Le contrat – Le consentement", pp.941~ (2013), L.G.D.J.
- J. Carbonnier, "Droit civil Vol.Ⅱ– Les biens, Les obligations", pp.1992~ (2004), PUF
- 閔日榮, "總則⑵"
- "大判 1994.3.11. 93다40522(集 42-1, 192)", ~ (1994)
- B. Mercadal, "Réforme du droit des contrats – Ordonnance du 10 février 2016" (2016), Francis Lefebvre
- C. Renault-Brahinsky, "“L’essentiel de la Réforme du droit des obligations", pp.62~ (2016), Gualino
- N. Dissaux, "Projet de réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations–commentaire article par article", pp.26~ (2015), Dalloz
- 梁彰洙, "유럽계약법전 예비안(파비아 草案) 제1부(Ⅰ)", 서울대학교 法學, 45(3), pp.513~ (2004), 서울대학교 법학연구소
- Hors-série, "Revue des contrats avril 2016", L. Aynès
- A. Hontebeyrie, "Article 1167 : la contrepartie illusoire ou dérisoire, Revue des contrats, mars 2015", pp.758~, L.G.D.J.
- J. Ghestin, "Observations Générales, Petites affiches–Observations sur le projet de réforme du droit des contrats et des obligations, 3-4 sept. 2015–Nos176-177", pp.21~, L.G.D.J.
- G. Chantepie, "La réforme du droit des obligations – Commentaire théorique et pratique dans l’ordre du Code civil", pp.234~ (2016), Dalloz
- M. Fabre-Magnan, "Critique de la notion de contenu du contrat”, Revue descontrats, mars 2015", pp.645~, L.G.D.J
- Hors-série, "Revuedes contrats, avril 2016", D. Mazeaud
- Hors-série, "Revuedes contrats, avril 2016", O. Deshayes
- P. Delebecque, "Revue des contrats, mars 2015", pp.759~, L.G.D.J.
