“살아있는 법”(droit vivant)이론의 프랑스의 수용
La trasposition de la doctrine du droit vivant en France
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초록
본 논문은 이탈리아의 살아있는 법이론의 개괄적인 소개와 이 이론이 프랑스에 어떻게 수용되었는지를 살펴보는 것을 그 목적으로 한다. 이탈리아의 살아있는 법이론은 심판대상 법률규정에 대한 법원의 견고한 해석이 존재하는 경우 헌법재판소는 이와 같은 법원의 해석을 우선적으로 고려해야 한다는 이론으로 헌법재판소의 일종의 자기제한을 전제조건으로 하는 이론이다. 이와 관련하여 프랑스 헌법재판소의 경우 파기원과 국사원의 판례에 대해서만 살아있는 법으로 인정하고 있으며, 이탈리아 헌법재판소와 달리 헌법재판소 자기 자신이 최고법원의 해석을 대체하는 한정적 해석을 하는 적극적인 모습을 보여주고 있는 것이 특징적이다.
Abstract
La doctrine du droit vivant peut être définie comme l'orientation jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle italienne selon laquelle, lorsqu'il existe une interprétation consolidée de la disposition législative contrôlée, la Cour doit adopter cette interprétation vivante en renonçant à interpréter de façon autonome la disposition mise en cause. La doctrine suppose une sorte de self-restraint de la part du juge constitutionnel. Le Conseil constitutionnel de la France a adopté la doctrine du droit vivant en affirmant qu"en posant une question prioritaire de constitutionnalité, tout justiciable a le droit de contester la constitutionnalité de la portée effective qu'une interprétation jurisprudentielle constante confère à cette disposition". Par rapport à la doctrine du droit vivant italien, le Conseil constitutionnel a présenté sa l'originalité selon laquelle le Conseil préféré substituer sa propre interprétation au droit vivant qu'il jugeait contraire à la Constitution plutôt que de censurer cette interprétation vivante.
참고문헌 (34)
- Bertrand Mathieu, "Question prioritaire de constitutionnalité" (2013), LexisNexis
- Bertrand Mathieu, "Les grandes décisions de la Question prioritaire de constitutionnalité" (2013), L. G. D. J
- Caterina Severino, "La Doctrine du droit vivant" (2003), Economica
- Christine Maugüé, "La question prioritaire de constitutionnalit" (2011), Dalloz
- Conseil constitutionnel, "Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel", ~ (2013)
- Dominique Rousseau, "La question prioritaire de constitutionnalité" (2010), lextenso
- Dominique Rousseau, "Droit du contentieux constitutionnel" (2013), L. G. D. J
- Emmanuel Cartier, "La QPC, le procs et ses juges - l'impact sur le procs et l'architecture juridictionnelle" (2013), Dalloz
- Julien Bonnet, "La question prioritaire de constitutionnalité" (2014), PUF
- Laurence Gay, "La question prioritaire de constitutionnalité - Approche de droit comparé" (2014), Bruylant
- "Pouvoirs 137 - La question prioritaire de constitutionnalité", ~ (2011)
- Thierry S. Renoux, "Code constitutionnel" (2013), LexisNexis
- Xavier Magnon, "La question prioritaire de constitutionnalité - Principes généreaux, pratique et droit contentieux" (2013), LexisNexis
- 명순구, "프랑스 민법전" (2004), 법문사
- 성낙인, "프랑스 헌법학" (1995), 법문사
- 헌법재판소, "추상적 규범통제제도에 관한 고찰", 헌법재판연구, 22 (2011)
- 헌법재판연구원, "세계헌법재판동향, 2014년 제4호", ~ (2014)
- Gustavo Zagrebelsky, "La doctrine du droit vivant et la question de constitutionnalité" (2010), Constitutions
- Marthe Fatin-Rouge Stefanini, "Long cours - Mélanges en l'honneur de Pierre Bon" (2014), Dalloz
- Nicolas Maziau, "Brefs commentaires sur la doctrine du droit vivant dans le cadre du contrôle incident de constitutionnalité - Retour sur l'expérience italienne et possibilités d'évolutions en Franc e", Recueil Dalloz, (8), pp.24~ (2011)
- Nicolas Maziau, "Le revirement de jurisprudence dans la procédure de QPC - à propos de Crim. 12 avr. et 26 juin 2012", n° 28, ~ (2012)
- 김혜진, "프랑스 헌법재판소 결정의 효력 - 국사원과 파기원에 대한 효력을 중심으로 -", 헌법논총, 22 (2011)
- 박인수, "프랑스 헌법재판에서의 QPC, 헌법재판의 새로운 지평(이강국 헌법재판소장 퇴임기념논문집)" (2013), 박영사
- 전학선, "이탈리아의 헌법재판제도", 세계헌법연구, 16(3), pp.543~560 (2010), 세계헌법학회한국학회
- 전학선, "프랑스 헌법재판절차의 신속성에 관한 연구", 공법연구, 43(1), pp.81~109 (2014), 한국공법학회
- 전학선, "프랑스에서 사후적 규범통제 도입에 따른 헌법재판의 변화", 헌법학연구, 18(3), pp.511~557 (2012), 한국헌법학회
- 전훈, "새로운 사후적 규범통제(QPC) 제도 하에서의 QPC 법원과 꽁세이데타의 요건심사", 공법연구, 41(2), pp.573~594 (2012), 한국공법학회
- 정재황, "프랑스의 사후적 위헌법률심사제에 대한 연구", 성균관법학, 22(3), pp.519~564 (2010), 법학연구소