헌법재판소의 권한 확대방안에 관한 연구 - 프랑스 헌법재판제도와 비교를 중심으로 -

Abstract

La Cour constitutionnelle de Corée est compétente pour les procès inconstitutionnels, les procès de destitution, les procès de dissolution des partis, les procès de contestation du pouvoir et les procès constitutionnels, et la Cour suprême a le jugement inconstitutionnel final sur les ordonnances et les règles et les procès électoraux. Il y a donc un manque d'unité dans l'interprétation constitutionnelle et les différends concernant la compétence, et le problème de la dualité des institutions judiciaires constitutionnelles se pose. Comparé à la Corée, le système du Conseil Constitutionnel français met en place un système du le contrôle à priori, et on peut dire que le Conseil Constitutionnel mène des poursuites électorales. En particulier, depuis 2010, la France applique en parallèle le système des procès pré-constitutionnels et le système des procès post-constitutionnels. Le système post-procès constitutionnel, appelé Révolution vivante, a suffisamment augmenté pour rendre compte de la majorité des décisions du Conseil Constitutionnel, compléter le système préliminaire anticonstitutionnel, garantir les droits constitutionnels du peuple français et renforcer le statut du Conseil Constitutionnel une institution judiciaire plutôt qu’un ancien organe consultatif. Par conséquent, si la Corée introduit un système préliminaire de procès inconstitutionnel en tant que système abstrait de procès inconstitutionnel examiné lors de l'amendement constitutionnel et qui fonctionne en parallèle avec la France, il sera possible d'empêcher la violation préalable des droits fondamentaux du peuple et de revoir les lois inconstitutionnelles.unal après la promulgation. Le pouvoir du Conseil Constitutionnel français de contrôler les élections a également de grandes implications pour l'élargissement de l'autorité de la Cour constitutionnelle coréenne. Si la Cour constitutionnelle, une cour constitutionnelle indépendante, prend en charge l'élection du président et du législateur, un procès électoral plus juste pourrait être mené et l'argument selon lequel la Cour constitutionnelle n'a pas de légitimité démocratique serait sans fondement. Pour élargir l'autorité de la Cour constitutionnelle, il est nécessaire de concevoir une méthode réglementaire, de résoudre le problème de la répartition et de la coordination des pouvoirs entre les organismes compétents et de préparer des mesures pour le poids des travaux de la Cour constitutionnelle. Il est nécessaire d'élargir l'autorité de la Cour constitutionnelle en fonction du changement d'époque, et si l'autorité du Conseil Constitutionnel français est examinée dans une loi comparative et si le système est introduit en Corée, elle devrait être conçue en fonction de la situation en Corée.