집시법상 해산명령의 적법요건에 관한 연구- 대법원 판결의 분석을 중심으로 -
L'analyse des arrêts de la Cour de Cassation sur les conditions de la légalité de l'ordre de se disperser au regard de la loi sur la réunion et la manifestation
0
조회
0
다운로드
5
인용
0
참고문헌
키워드
초록
La liberté de la réunion est garantie par la Constitution coréenne qui interdit l'autorisation de la réunion. Récemment, la Cour de Cassation coréenne a imposé une nouvelle condition de “survenance évidente d'un danger direct à l'intérêt protégé et à l'ordre public” pour annoncer l'ordre de se disperser en dehors de motifs légaux notamment à l'encontre de la réunion non déclarée. Il faut analyser les conditions formelles et matérielles de sa légalité. D'abord, pour réprimer un acte de non dispersion, la réunion et la manifestation doivent entrer dans le champ de l'article 20 de la loi sur la réunion et la manifestation et ensuite l'autorité de police doit procéder à trois étapes de démarches: une demande de la clôture de la réunion, une demande de se disperser et finalement trois fois de l'ordre direct à l'égard des participants à une réunion. Pourtant, ces démarches ne sont pas suffisantes pour s'assurer la légalité de l'ordre de se disperser. La condition de “survenance évidente d'un danger direct à l'intérêt protégé et à l'ordre public” est nécessaire non seulement pour réprimer les personnes qui n'obéissent pas à cet ordre mais aussi pour dissiper les mamifestants par un emploi de la force tels que un baton, une grenade et une arme.
Abstract
La liberté de la réunion est garantie par la Constitution coréenne qui interdit l'autorisation de la réunion. Récemment, la Cour de Cassation coréenne a imposé une nouvelle condition de “survenance évidente d'un danger direct à l'intérêt protégé et à l'ordre public” pour annoncer l'ordre de se disperser en dehors de motifs légaux notamment à l'encontre de la réunion non déclarée. Il faut analyser les conditions formelles et matérielles de sa légalité. D'abord, pour réprimer un acte de non dispersion, la réunion et la manifestation doivent entrer dans le champ de l'article 20 de la loi sur la réunion et la manifestation et ensuite l'autorité de police doit procéder à trois étapes de démarches: une demande de la clôture de la réunion, une demande de se disperser et finalement trois fois de l'ordre direct à l'égard des participants à une réunion. Pourtant, ces démarches ne sont pas suffisantes pour s'assurer la légalité de l'ordre de se disperser. La condition de “survenance évidente d'un danger direct à l'intérêt protégé et à l'ordre public” est nécessaire non seulement pour réprimer les personnes qui n'obéissent pas à cet ordre mais aussi pour dissiper les mamifestants par un emploi de la force tels que un baton, une grenade et une arme.
참고문헌 (32)
- 강영규, "경찰경비총서" (2005), 경찰대학
- 강용길, "경찰학개론 I" (2012), 경찰공제회
- 경찰청, "집회시위현장 법집행 매뉴얼", ~ (2009)
- 권영성, "헌법학이론" (2009), 법문사
- 김상희, "집회·시위관리를 위한 경찰작용의 법적정당성에 관한 연구", 석사, 경찰법학, pp.2001
- 김철수, "헌법학개론" (2006), 박영사
- 김철준, "집회 및 시위에 관한 법제연구", 박사, 법학, pp.2005
- 김형훈, "경찰관직무집행법" (2007), 경찰대학
- 서정범, "경찰법연구" (2009), 세창출판사
- 이상규, "신행정법론(하)" (1994), 법문사
- 집회시위에 대한 경찰개입의 한계에 관한 연구, "전광석", 치안연구소, ~ (2004)
- 윤성철, "集會·示威에 대한 刑事法的 硏究", 박사, 법학과, pp.2012
- 황교안, "집회·시위법 해설" (2009), 박영사
- 구형근, "경찰법상 위험개념", 한국콘텐츠학회 논문지, 7(4), pp.178~183 (2007), 한국콘텐츠학회
- 김남진, "경찰법의 새로운 경향에 대한 고찰 - 경찰권의 한계상의 문제점 -", 경찰고시, 126 (1975)
- 김성태, "예방적 경찰작용에서의 추상적 위험·구체적 위험", 행정법연구, 10, pp.11~274 (2003), 행정법이론실무학회(行政法理論實務學會)
- 김승렬, "집회및시위에관한법률 해설", 법제지, ~ (1987)
- 김승환, "집회의 자유", 민주법학, (16) (1999)
- 김종철, "집시법상 야간시위 전면금지규정의 위헌성", 연세 공공거버넌스와 법, 1(1) (2010)
- 김택수, "집회와 시위의 개념구분에 관한 고찰", 경찰법연구, 8(2), pp.75~99 (2010), 한국경찰법학회
- 박노섭, "집회시위에 따른 경찰물리력 행사기준", 경찰법연구, 7(2)통권 : 10, pp.215~246 (2009), 한국경찰법학회
- 박승호, "‘집회및시위에관한법률’상 사전신고제의 위헌성", 법학논고, (38), pp.1~36 (2012), 법학연구원
- 백창현, "집회 및 시위에 관한 법률 상의 신고제의 법리 고찰", 치안정책연구, (19) (2005)
- 서정범, "집회 및 시위에 관한 법률 상의 집회의 개념", 공법학연구, 8(2), pp.375~394 (2007), 한국비교공법학회
- 이관희, "치안경비에 관한 법적고찰-일본에서의 치안경비에 관한 판례를 중심으로-", 치안논총, 3 (1986)
- 이호중, "미신고집회의 금지와 처벌에 대한 형사법적 고찰", 민주법학, (46), pp.191~236 (2011), 민주주의법학연구회
- 이희훈, "집회시 경찰의 사전차단조치에 대한 문제점과 개선방안 - 집시법상 절대적 집회금지규정과 금지통고제도 및 이의신청제도를 중심으로 -", 토지공법연구, 39, pp.479~498 (2008), 한국토지공법학회
- 이희훈, "구 집회 및 시위에 관한 법률상 집회의 개념과 사전신고 및 미신고 집회시 형벌 규정에 대한 헌법적 평가 -헌법재판소 2009. 5. 28, 2007헌바22결정에 대한 비판을 중심으로-", 중앙법학, 11(3), pp.81~105 (2009), 중앙법학회
- 이희훈, "集會의 槪念에 대한 憲法的 考察", 헌법학연구, 12(5), pp.147~187 (2006), 한국헌법학회
- 이희훈, "집회시 경찰권 행사의 법적 근거와 한계 - 개괄적 수권조항을 중심으로 -", 경찰학연구, 8(3), pp.89~109 (2008), 경찰대학
- "경찰청 내부자료", ~
- 프레시안, "2012-11-18일 인터넷 기사", ~ (2012)