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프랑스의 유류분 제도와 우리 민법 개정에의 시사점

La réserve héréditaire français et ses implications pour la réforme du droit civil coréen

김현진
한국가족법학회 (The Korean Society Of Family Law)|2023.07|가족법연구 (Korean Journal of Family Law)|제37권 제2호|pp. 121-176

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유류분반환청구프랑스유류분상속법개정가액배상원칙사전포기제도la réserve héréditaire françaisréforme du droit des successionsréductionprincipe de la réduction en valeurla renonciation anticipée par l’héritier réservataire.
주제분류법학

초록

Le système de la réserve héréditaire du droit civil coréen a joué un rôle très important en conciliant les intérêts des héritiers avec la liberté de volonté du testateur, mais comme il ne comporte que sept articles, les relations juridiques entourant le droit de réduction ont été largement tributaires de l'interprétation. En conséquence, la Cour suprême a récemment été saisie de diverses microquestions concernant le calcul de l'héritage, et la constitutionnalité de l'héritage a été contestée devant la Cour constitutionnelle. Cependant, le système de la réserve héréditaire qui a été introduit dans le Code civil françaisen 1804, est un produit de la Révolution française, et son contenu est stipulé en détail, et le système de la réserve héréditaire coréen est fondamentalement influencé par le droit de la réserve héréditaire français, de sorte que les dispositions du droit français et l'interprétation du droit français peuvent non seulement servir de référence pour l'interprétation du droit coréen, mais aussi de source importante pour la révision du droit civil coréen. S'inspirant du système français, cet article propose les théories législatives suivantes pour le système coréen: l'introduction du principe d'évaluation, l'établissement d'un système de renonciation préalable, l'ajustement de l'héritage spécifique en considération des bénéfices extraordinaires dans le partage de l'héritage, la limitation de la période de temps pour les biens donnés aux cohéritiers en tant que bénéfices extraordinaires, et le calcul de l'évaluation en multipliant la valeur marchande de l'objet de la donation au moment de la cession par le taux de variation de l'inflation. En outre, les relations avec l'assurance-vie et les trusts testamentaires devraient être clarifiées.

Abstract

Le système de la réserve héréditaire du droit civil coréen a joué un rôle très important en conciliant les intérêts des héritiers avec la liberté de volonté du testateur, mais comme il ne comporte que sept articles, les relations juridiques entourant le droit de réduction ont été largement tributaires de l'interprétation. En conséquence, la Cour suprême a récemment été saisie de diverses microquestions concernant le calcul de l'héritage, et la constitutionnalité de l'héritage a été contestée devant la Cour constitutionnelle. Cependant, le système de la réserve héréditaire qui a été introduit dans le Code civil françaisen 1804, est un produit de la Révolution française, et son contenu est stipulé en détail, et le système de la réserve héréditaire coréen est fondamentalement influencé par le droit de la réserve héréditaire français, de sorte que les dispositions du droit français et l'interprétation du droit français peuvent non seulement servir de référence pour l'interprétation du droit coréen, mais aussi de source importante pour la révision du droit civil coréen. S'inspirant du système français, cet article propose les théories législatives suivantes pour le système coréen: l'introduction du principe d'évaluation, l'établissement d'un système de renonciation préalable, l'ajustement de l'héritage spécifique en considération des bénéfices extraordinaires dans le partage de l'héritage, la limitation de la période de temps pour les biens donnés aux cohéritiers en tant que bénéfices extraordinaires, et le calcul de l'évaluation en multipliant la valeur marchande de l'objet de la donation au moment de la cession par le taux de variation de l'inflation. En outre, les relations avec l'assurance-vie et les trusts testamentaires devraient être clarifiées.

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