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보증계약의 요식주의에 관한 소고－ 프랑스의 보증에 관한 방식의 해석론을 겸하여 －

A study on the formalities of suretyship - in addition to interpretation of the french formalities

김현진
법학연구소 (The Institute of Legal Studies Konkuk University)|2017.12|서울대학교 법학|제58권 제4호|pp. 113-149|DOI 10.22850/slj.2017.58.4.113

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서면주의보증계약formalism서명수권행위요식행위방식의 강제방식의 연계차용된 요식주의cautionnementcontrats solennelsprocurationparallélisme des formesformalisme d’emprunt
주제분류법학

초록

2015년 2월 3일 법률 제13215호에 의해 신설된 민법 제428조의2는, 보증계약의효력발생요건으로 보증계약이 보증인의 기명날인 또는 서명이 있는 서면으로 체결될 것을 요구한다. 이와 같이 보증계약의 체결에 서면을 요함은 근대 민법의 기본원리인 사적자치, 계약자유 원칙 가운데 하나인 방식의 자유에 대한 제한이다. 그입법취지는 보증계약의 利他性, 情誼性, 無償性을 고려하여, 보증인이 되려는 자로하여금 보증의 위험성을 신중하게 인식하고 보증의사를 분명하게 표시하도록 함으로써 보증인이 경솔하게 보증계약을 체결하는 것을 방지하고, 보증계약 체결 여부와범위에 관한 분쟁을 최소화하기 위한 목적에서 보증인을 보호하고자 함이다. 그런데 만약 보증인이 되려는 자가 주채무자나 채권자에게 구두로 보증의사와 대리권 수여의사를 밝히고, 이에 주채무자나 채권자가 보증인의 서명을 대신하였다면이를 법적으로 어떻게 보아야 할 것인가. 이 문제는 보증계약이 특별히 서면주의를취하고 있다는 점에서 검토되어야 하는바, 법률로 정한 ‘방식’에 관한 해석론의 정립이 필요하다. 본고는 이 문제를 해결하기 위해 프랑스의 보증에서 적용되는 요식주의에 대한해석론을 살펴보면서, 보증계약 체결을 위한 대리권의 수권행위에 있어서도 요식주의가 강제되어 방식이 연계됨을 확인한다. 즉 보증계약을 대리에 의해 행할 수는 있으나 적어도 보증계약 체결을 위한 대리의 의사표시는 보증인의 서명 또는 기명날인이 된 서면으로 이루어져야 하는 것이다. 따라서 대리권 수여가 서면에 의하지 않은 대리인에 의한 보증계약서상의 서명대행은 그 효력이 없고, 이와 같이 작성된 보증계약 역시 효력이 없다고 보아야 한다. 이렇게 해석하지 않는다면, 민법이 보증계약에 요식주의를 택한 의미가 훼손될 것이다.

Abstract

L’article 428, alinéa 1er du Code civil coreén, établi par la loi no 13215 du 3 février 2015, dispose que le cautionnement doit être conclu par écrit, signé par la caution, comme condition de validité du cautionnement. La nécessité d’un contrat écrit pour le cautionnement est une limitation de la liberté de forme, qui est l’un des principes de l’autonomie privée et de la liberté contractuelle, qui est le principe fondamental du droit civil moderne. Le but de la législation est de prendre en compte l’altruisme, la confidentialité et la gratuité du cautionnement, afin de s’assurer que la personne qui va être le garant doit reconnaître soigneusement le risque du cautionnement et marquer clairement l’intention, et de protéger la caution dans le but de minimiser le conflit sur la conclusion ou non d’un cautionnement. Mais lorsque une personne expreme au débiteur ou au créancier qu’elle a l’intention de devenir une caution et leur a donné une procuration verbalement, et le débiteur ou le créancier a remplacé la signature de la caution pour conclure le cautionnement, le contrat de cautionnement est-il valable? Ce problème doit être examiné en fonction du formalismem que la loi exige une forme écrite pour conclure le cautionnement et il est nécessaire d’établir une interprétation de la « méthode » prévue par la loi. Afin de résoudre ce problème, le présent article examine l’interprétation de la formalisme appliquée dans le cautionnement française et confirme que les condition de forme exigées du contrat projeté rejaillissent sur le mandat. En d’autres termes, le mandat est alors soumis à la règle du parallélisme des formes ou formalisme d’emprunt. Le mandat pour conclure un contrat de cautionnement est soumis aux dispositions de l’article 1326 du Code civil français et à celles des articles L.341-2 et suivant du Code de la consommation. Par conséquent, le intérim de signer le cautionnement par le mandataire qui n’est pas donne une procuration par écrit, n’aura aucun effet et le cautionnement ainsi conclu sera considéré comme invalide. À moins d’être interprété de cette manière, le sens du Code civil coreén, en adoptant une formalisme des contrats de cautionnement sera miné.

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