저당 건물의 합동(合棟)과 법정지상권 - 대법원 2010. 1. 14. 선고 2009다66150 판결의 분석을 중심으로 -

Abstract

On a vu ci-dessus la jurisprudence sur l'effet de l'union, surtout concernant l'union des immeubles déjà hypothequés. La notion de l'union des immeubles se developpe en droit japonais. Dans la pratique de publicité foncière, il a fallu protéger les créanciers qui avaient grevé l'hypothèque sur l'immeuble, parce que ce immeuble a perdu son identité après l'effet de l'union. Ayant cherché la manière pour conserver les hypotèques qui étaient formées avant l'union, les jurisprudences, les doctrines japonais ont conclu que l'hypothèque subsiste sur la part de l'immeuble nouvelle, a la proportion de la valeur de l'assiette de l'hypothèque. Cette jurisprudence a accepté cette maniere, declarant que l'hypothèque qui etait grevée sur un bâtiment avant l'uinion des bâtiments subsiste la part de l'immeuvle nouvelle meme l'effet de l'union. Pour protéger les créancier s hypotécaires, encore faut-il introduire le technique du systeme japonais de régistrer les surete réelle sur l'immeuble nouvelle. Par ailleurs, Cette jurisprudence évoque un problème aussi sur la portée du droit superficie de l'immeuble nouvelle apreè l'union des bâtiments. Le droit de superficie légal en Code Civil Coréen a le but de prévenir les désavantage lorsqu'il y a lieu un enlèvement du bâtiment(C.civ.,art.366). Il faudra reconsiderer la conclusion de cette jurisprudence, parce qu'elle ne convient pas une série des jurisprudences concernant la portée du droit superficie de l'immeuble lors d'une reconstruction.