위험운전치사상죄에 있어서 ‘음주 또는 약물의 영향으로 정상적인 운전이 곤란한 상태’의 의미- 대법원 2018. 1. 25. 선고 2017도15519 판결-

Abstract

Il y a longtemps que le problème des accidents de la route causés par la consommation d'alcool est devenu un problème sérieux dans notre société, et en 2018, les sanctions pour conduite dangereuse ayant entraîné la mort ou des blessures ont été considérablement renforcées en vertu de loi sur l'aggravation des sanctions pour des délits spécifiques. Pourtant, au regard des éléments constitutifs, en raison de la similitude et de la relation complémentaire avec le délit de causer la mort ou des blessures par conduite en état d'ivresse incriminé parla loi sur le traitement des accidents routières, il est nécessaire de distinguer clairement les deux délits. L'arrêt visé s'appuie sur les jurisprudences existants de la Cour de Cassation et de la Cour constitutionnelle sur la signification de "un état dans lequel la conduite normale d’un véhicule est difficile sous l’influence de l’alcool ou de drogues", qui peut déterminer la différence entre les deux délits. L'arrêt visé a cassé de jugement de deuxième instance considérant qu’il a été jugé difficile de déterminer que l'accusé se trouvait dans « cet état difficile ». La décision indiquait spécifiquement qu'il était difficile de croire que l'accusé avait conduit de manière anormale ou que l'accident s'était produit en raison d'une conduite anormale juste avant l'accident, et qu'il était difficile de dire que l'accusé était gravement ivre en vertu du rapport rédugé par la police concernat les condition de conducteur. Cependant, le fait que l'arrêt visé a considéré ce délit comme un cas particulier de délit de causer la mort ou des blessures par négligence professionnelle ne peut être considéré comme valable au regard de l'objectif législatif, protégé intérêts légaux ou nature juridique de ce délit. Les critères de jugement présentés dans l'arrêt visé ne fournissent pas de norme claire pour déterminer avec précision « un état dans lequel la conduite normale d’un véhicule est difficile sous l’influence de l’alcool ou de drogues», et montrent simplement des signes de l’état général du conducteur et du comportement au volant dus aux effets de l’alcool. Pour déterminer si ce délit est établi ou non, il ne se base pas sur l'état du conducteur, mais plutôt sur un comportement de conduite qui exprime objectivement des risques spécifiques tels que le non-respect des feux de circulation, la vitesse excessive ou franchir la ligne médiane. Grâce à cela, nous pourrons échapper aux critiques concernant une législation excessive et une application arbitraire de la loi.