부부간 과거 부양료 청구에 대한 검토 -프랑스민법상 별거 중의 부양 문제-

Abstract

Il se produit un devoir de secours dans un couple comme l'effet du mariage. Le secours dans un couple est d'offrir mutuellement les nécessités afin de maintenir la vie conjugale, c'est un concept dans lequel on comprend les secours physique, mental et économique. Le degré et le contenu du secours contiennent une assurance permettant un même niveau de vie que celui de chacun en considérant la situation sociale ou l'état des biens du couple. Mais ce qui fait problème en réel pour le secours conjugal est dans un cas où un couple se sépare. La théorie et la jurisprudence en Corée traite la réclamation de la pension alimentaire pendant la séperation conjugale comme un problème de la rélclamation d'une pension alimentaire passée mais ceci est une question d'assurer la charge du devoir de secours pendant la séparation. Ainsi que la Corée n'admet pas la séparation de corps juridique, on considère le devoir de secours produit par le mariage comme la maintenance de celui-ci même lors de leur séparation puisqu'il dure hors qu'il ne cause pas une dissolution du mariage. Malgré ce fait, la jurisprudence a jugé qu'on ne puisse pas réclamer la pension alimentaire du passé mais seulement une partie après la réclamation à la différence de celle d'une pension alimentaire passée pour les enfants mineurs, par rapport à la réclamation de la pension alimentaire du passé. En revanche, cette question est traitée comme un effet légal de la séparation dans les pays où la séparation est légalement admis. Mais le régime de séparation par la rupture conjugale existe en fait même dans les pays où la séparation n'est pas légalement admis. Par conséquent, il est nécessaire de traiter comme une question de secours pendant la séparation, non pas seulement la réclamation de la pension alimentaire du passé, en obeservant à la fois un régime de mariage aussi bien que celui de divorce, de plus. Dans cette étude, on a fait de la recherche sur le devoir de secours pendant la séparation avec celle de corps du mariage civile en France en vue d'admettre le devoir de secours pendant la séparation en Corée. D'une manière concrète, on a introduit les contenus essentiels du devoir de secours pendant la séparation en présentant plusieurs jurisprudences concernées à ce problème. Ceci permettra de proposer une conscience des problèmes sur le devoir de secours pendant la séparation en Corée où l'on ne prend connaissance que comme un problème à propos de la réclamation de la pension de secours passée. Par ailleurs, on pourrait présenter une nécessité d'introduire un régime de séparation légal avec l'introduction d'un principe de rupture dans un divorce.