본문 바로가기
KERD
논문KCI 등재

프랑스 상법상 주식회사의 이사회, 대표이사 및 집행임원의 지위와 권한 배분에 관한 고찰

Une Etude sur le statut et la division des pouvoirs des conseil d’administration, président du conseil d’administration et directeurs généraux de la SA dans le Code de commerce français

원용수
서울시립대학교 법학연구소 (Law Research Institute in University of Seoul)|2017.08|서울법학 (Seoul Law Review)|제25권 제2호|pp. 307-364|DOI 10.15821/slr.2017.25.2.009

0

조회

0

다운로드

1

인용

0

참고문헌

키워드

이사회대표이사이사집행임원회사지배구조주식회사신경제규제법프랑스 상법전PrésidentSociété anonymeGouvernment des sociétésConseil d’administrationDirecteur générauxAdministrateurLoi NRECode de commerce Français
주제분류법학

초록

우리나라 상법과 프랑스 상법상 주식회사의 업무집행기관과 대표기관의 구조는 상당히 유사하다고 할 수 있다. 더구나 우리나라 상법은 2011년에 집행임원 제도를 도입하였고, 프랑스 상법은 우리보다 먼저 2001년에 동 제도를 도입하였는데, 양국 모두 동 제도의 활성화에 성공을 거두지 못하고 있다는 점에서도 비슷한 상황에 있다. 이 글은 2001년 5월 15일의 신경제규제법을 시작으로 하여 수많은 변화를 하고 있는 프랑스 상법상 주식회사의 업무집행기관과 대표기관의 지배구조를 고찰하고, 우리나라 상법상 제도와의 비교법적 검토를 한 후 시사점을 제시하였다. 프랑스 상법은 최근에 주식회사를 상장회사와 비상장회사로 나누어서 규율하는 경향을 보이며, 2015년 9월 10일의 위임명령에 의하여 주식회사의 사원의 수와 관련하여 상장회사와 비상장회사를 구분하여 개념을 정의하고 있다. 이에 따라 미래에는 프랑스 상법에 상장회사에 관한 규정이 급격하게 늘어날 전망이 기대된다. 이 글은 프랑스 상법상 주식회사의 업무집행기관과 대표기관의 지배구조를 상법, 상법명령, 판례, 학설 등을 중심으로 고찰한 후, 이사회의 구성과 권한, 대표이사의 지위, 권한 및 책임과 집행임원ㆍ대표집행임원의 지위, 권한 및 책임에 관하여 비교법적으로 검토하고, 프랑스 상법 제225-35조 제1항을 모범으로 하여 회사의 전략적 방향을 정하는 것을 확정하는 권한을 우리나라 상법상 이사회에 부여하는 입법적 방안과 대표이사는 자기의 책임으로 회사의 전반적인 업무집행을 하고, 제3자와의 관계에 있어서 회사를 대표한다는 명문의 규정을 신설하는 방안을 제시하였다. 그리고 집행임원의 실효성을 제고하기 위하여 해당회사의 주주에게 구체적인 이익을 제공하는 방안이 필요하다는 견해를 피력하였다.

Abstract

Cette étude a pour objet la recherche du régime juridique concernant le gouvernement de la société anonyme française. Avant le 15 mai 2001, le Code de commerce français a prévu deux modes de gestion de la société anonyme. L’une avec un conseil d’administration et un président-directeur général, l’autre, d’inspiration allemande, avec un directoire et un conseil de surveillance. Mais la loi NRE de 15 mai 2001 a modifié sur plusieurs points les règles applicables à la société anonyme, spécialement quant à l’organisation de sa direction. Depuis la loi NRE, le directeur général est à la fois le chef de la société anonyme et le représentant légale de la société qui est le capitaine du navire. Au cours de cette étude, nous avons décrit le conseil d’administration, le président du conseil d’administration, les directeurs généraux et l’étude comparative entre le droit français et le droit coréen. En ce qui concerne le conseil d’administration, nous avons étudié la composition du conseil d’administration et le fonctionnement du conseil d’administration. S’agissant du président du conseil d’administration, le statut du président, les attributions du président et les responsabilités du président ont été recherchés. Depuis la loi NRE, la direction générale de la société anonyme est assumée, sous sa responsabilité, soit par le président du conseil d’administration, soit par une autre personne physique nommée par le conseil d’administration et portant le titre de directeur général. Le conseil d’administration doit choisir, dans les conditions fixées par les statuts, entre ces deux modalités d’exercice de la direction générale. Le directeur général s’inspirant du droit américain assure, sous sa responsabilité, la gestion quotidienne de la société anonyme. Et les directeurs généraux déléqués ont pour mission d’assister soit le président-directeur général, soit le directeur général dont ils sont les subordonnés. Une conclusion importante se dégage de cette étude. Nous avons confirmé beaucoup de ressemblances entre le droit français et le droit coréen dans ce domaine. Malgré les efforts de conformité au modèle étranger, l’adaptation du droit français à la norme étrangère n’est donc ni acquise ni parfaite. Sur ce point, le droit coréen se situe sous la même circonstance. Surtout, s’agissant du directeur général, le droit français et le droit coréen souffrent d’un certain manque d’harmonisation. Il revient aux juristes français et coréen d’y remédier.

참고문헌 (50)

  1. 권기범, "현대회사법론" (2015), 삼영사
  2. 김건식, "회사법" (2010), 박영사
  3. 2015, , ~
  4. 2015, , ~
  5. 원용수, "프랑스 회사법" (2014), 법무부
  6. 이철송, "회사법강의" (2017), 박영사
  7. 정동윤, "상법│상│" (2012), 법문사
  8. 정찬형, "상법강의(상)" (2016), 박영사
  9. 최기원, "상법학신론(상)" (2014), 박영사
  10. 최준선, "회사법 제9판" (2014), 삼영사
  11. 홍복기, "회사법강의" (2016), 법문사
  12. "프랑스 법령용어집" (2008), 한국법제연구원
  13. 김태진, "개정 상법하의 집행임원제 운용을 위한 법적 검토", 상사법연구, 30(2), pp.295~384 (2011), 한국상사법학회
  14. 김희철, "영국의 상장회사 이사 보수규제에 관한 연구 - 우리법의 문제점과의 비교를 중심으로 -", 기업법연구, 29(4), pp.261~280 (2015), 한국기업법학회
  15. 박세화, "내부통제제도에 관한 한국 기업법제의 현황과 과제", 기업법연구, 30(1), pp.39~76 (2016), 한국기업법학회
  16. 원용수, "프랑스 상법상 간이주식회사와 일인간이주식회사에 관한 고찰", 선진상사법률연구, (77), pp.181~208 (2017), 법무부
  17. 원용수, "프랑스 주식회사의 지배구조에 관한 연구", 경영법률, 10 (1999)
  18. 임정하, "이사의 회사에 대한 책임의 관점에서 바라 본 보수규제 - 보수 환수제도를 중심으로 -", 서울법학, 24(3), pp.203~252 (2016), 서울시립대학교 법학연구소
  19. 정준우, "2011년 개정상법상 집행임원의 법적 지위에 관한 비판적 검토", 한양법학, (35), pp.449~482 (2011), 한양법학회
  20. Marie-Hélène Monsèrié-Bon, "Droit des sociétés et groupements" (2016), LGDJ
  21. Michel Pédamon, "Droit commercial" (2015), Dalloz
  22. Ph Merle, "Droit commercial, sociétés commerciales" (2012), Dalloz
  23. Véronique Magnier, "Droit des sociétés" (2015), Dalloz
  24. Jack Bussy, "Droit des affaires" (2015), Dalloz
  25. Michel Germain, "Les Sociétés Commerciales" (2015), LGDJ
  26. Y. Guyon, "Droit commercial général et sociétés" (2008), Economica
  27. Cozian, Viandier, "Droit des sociétés" (2013), Litec
  28. Bonneau, "Droit des marchés financier" (2010), Economica
  29. Couret, "Droit financier" (2008), Dalloz
  30. P. Didier, "Les sociétés commerciales" (2011), Economica
  31. A. Viandier, "OPA et autres offres publiques" (2006), Francis Lefebvre
  32. F. Duquesne, "Droit des sociétés commerciales" (2014), Larcier
  33. G. Charreaux, "Le gouvernement des entreprises, corporate governance, théories et faits" (2013), Economica
  34. Jean-Marc Moulin, "Droit des sociétés et des groupes" (2016), Gualino
  35. Y. Guyon, "Présentation générale de la SAS", pp.207~ (1994), Rev. sociétés
  36. Béatrice, "L’essentiel du Droit des sociétés", pp.99~ (2016), Gualino
  37. B. Mercadal, "Sociétés Commerciales" (1994)
  38. M. Cozian, "Droit des sociétés" (1995), Litec
  39. Y. Guyon, "Droit des affaires, t. Ⅰ" (1994), Economica
  40. G. Ripert, "Traité élémentaire de droit commercial, t. 2" (2011), LGDJ
  41. J. Peyrelevade, "Le gouvernement d’entreprise ou les fondernents incertains d’un nouveau pouvoir" (1999), Economica
  42. J.-P. Storck, "La validité des conventions extra-statutaires", D, pp.267~ (1989)
  43. Rappr. S. Schiller, "La protection de la société contre l’état de vulnérabilité de son dirigeant", RJDA, ~ (2012)
  44. D. Mielle, "L’information: nouvelle et dernière responsabilité de président du conseil d’administration?", JCPE, ~ (2002)
  45. M. Bauer, "Les 200. Comment devient-on un grand patron?" (1987), Le Seuil
  46. Ph. Merle, "Contrat de management et organisation des pouvoirs dans la société anonyme", D, pp.245~ (1975)
  47. Principes du governement d’enterprise énoncés par le rapport AFEP-MEDEF d’octobre 2003 sur le governement d’entreprise des sociétés cotées, exercice 2006, "Rapport AFEP", ~ (2007)
  48. Rapport de l’IFA, "La gouvernance des sociétés cotées; synthèse des recomandations sur le rôle et les modes d’action des conseil", ~ (2007)

관련 논문AI추천

프랑스의 기업지배구조 개혁조치와 주식회사 기관구조 현황김영주한국상사판례학회 · 상사판례연구2021 · 제34권 제3호프랑스의 이사 보수 규제에 관한 연구－ 우리법의 문제점과의 비교를 중심으로 －김희철서울시립대학교 법학연구소 · 서울법학2015 · 제23권 제2호주식회사 대표이사의 대표권의 범위에 관한 비교법적 고찰정봉진대한변호사협회 · 인권과 정의2009 · 제398호프랑스 상법상 주식회사의 경영감독기관에 관한 고찰원용수서울시립대학교 법학연구소 · 서울법학2018 · 제26권 제3호상법상 집행임원제도의 지배구조적 문제점과 개선방안문상일한국상사법학회 · 상사법연구2018 · 제36권 제4호2011년 상법개정에 따른 집행임원설치회사의 지배구조에 관한 고찰과 제언임정숙한국법정책학회 · 법과정책연구2011 · 제11권 제3호

이 간행물의 다른 논문 (15건)

한국 사회에서 법조계 전관예우의 원인과 대책이국운pp. 1-39형법상 낙태죄 처벌규정의 위헌성에 대한 재조명 ― 임신여성의 임신종결권의 허용성에 대한 비교법적인 고찰을 겸하여 ―남정아, 이상경pp. 41-79육아휴직급여에 관한 법적 쟁점의 검토노호창pp. 81-122플리바게닝 과정에서 검사의 실제 역할에 대한 이해 및 시사점 ― 미국에서의 플리바게닝 제도에 대한 논의를 중심으로 ―김면기pp. 123-155물권적 청구권사동천pp. 157-191
원문 보기