로마법에서의 원인론에 관한 고찰

Abstract

Le concept du but poursuivi par les contractants, ou, d'une façon plus large, par quiconque s'oblige volontairement, s'introduisit dans le Droit romain comme un correctif nécessaire du système des actes abstraits. Puis il s'y développa à mesure que le rôle de la volonté devenait plus grand, sans pourtant y prendre jamais la place prépondérante qu'il occupe dans notre technique juridique moderne, car jamais les jurisconsultes romains, qui employaient peu le procédé de la construction juridique, n'ont systématisé ce concept. Les Romains n'avaient pas de terme spécial pour désigner le but que vise le débiteur en consentant à s'obliger. Le mot causa était employé dans des sens bien divers, dont les plus usuels étaient les quatre suivants. En premier lieu, il désignait la cause efficiente de l'obligation, c'est-à-dire l'acte juridique qui lui donne naissance. Ainsi Gaius dans le fragment D. 44, 7, 1. nous dit que les obligations naissent ou ex contractu, ou ex variis causarum figuris; et Ulpian(D. 12, 1, 9, pr) que la certi condictio competit ex omni causa. En second lieu on appelait causa le fait nécessaire pour donner force obligatoire aux conventions synallagmatiques autres que les contrats consensuels, c'est-à-dire le fait de l'exécution de l'obligation de l'une des parties. En matière de libéralités,le mot causa sert à désigner à la fois le but même que poursuit le gratifiant, c'est-à-dire l'cnimud donandi, et le simple motif qui le détermine à faire la donation ou le legs. Enfin, il y a nombre de textes dans lesquels ce mot désigne clairement, indubitablement, le but visé par celui que accomplit l'acte.