프랑스 민법상 사실혼 제도 ―중혼적 사실혼에서의 유증에 대한 프랑스 판례와 함께―

Abstract

En general, le mariage veut dire celui civil par lequel l'effet constant est reconnu selon la loi en supposant la declaration de mariage. Mais le concubinage implique l'entite du mariage sans declarer le mariage. Dans la theorie coreenne, le concubinage est considere comme un lien conjugal qui nie le mariage civil puisqu'on n'a pas execute la declaration de mariage meme si l'on vit conjugalement en reel. On devrait donc satisfaire toutes les conditions necessaires a la conclusion d'un mariage civil sauf la declaration de mariage afin de regler le concubinage, et au moment de satisfaire aux conditions requises, on admet un effet legal conforme a un mariage civil hors de portee qui implique la declaration. Par consequent, ainsi qu'on protege le concubinage en s'appuyant sur le mariage civil une fois qu'on satisfait les conditions requises necessaires au mariage sans realiser une declaration de mariage, il y a certainement les points positifs au point de vue d'une protection du concubinage. Dans un autre eclairage, ainsi que ceci veut dire qu'on doit satisfaire toutes autres conditions necessaires au mariage en vue d'etre protege comme le concubinage, il est necessaire d'examiner une conception du concubinage, plus largement le systeme du mariage pour savoir si ceci soit pertinent. Du point de vue de determiner selon la decision des interesses une methode du mariage concernee a la situation concrete de ceux-ci pour eux-meme qui veulent une vie commune silimaire au mariage, le concept actuelle du concubinage ne peut pas etre conforme a la realite sociale. Dans cette etude, on a approfondi le systeme du concubinage francais en se fondant sur cette question. En France, le concubinage indique l'union libre decidee en forme convenable a leur situation suivant leur volonte pour deux interesses qui veulent une vie commune similaire au mariage. Alors le concubinage serait un systeme permettant d'appliquer une diversite et une complexite dans le concept essentiel. Ensuite, la question prioritaire de cette etude est sur le concubinage adulterin. Celui-ci signifie que quelqu'un ayant legalement un(e) conjoint(e) maintienne une vie commune reelle d'un couple avec un autre. Dans la jurisprudence coreenne, en principe le concubinage adulterin ne peut pas etre protege comme un concubinage en s'opposant a la monogamie en tant que non-durabilite, mais le mariage civil pourrait etre admis comme un concubinage dans la mesure qu'il est en etat de divorce en realite. Toutefois, si l'on vit dans une vie commune reelle d'un couple avec un autre tandis que l'entite du mariage legal finit avec une longue separation malgre l'absence de la divorce veritable, ce concubinage adulterin devrait se proteger comme un concubinage. Sur cette question, la Cour de cassation a juge, en France, que, dans les jurisprudences de 1999 et de 2004, la liberalite executee entre les interesses en concubinage adulterin etait valable. Cette jurisprudence a suscite un conflit social avec les problemes engendres par les differences d'un jugement de la Cour de cassation jusqu'ici, surtout cette conclusion s'opposait aux articles de 1131 et de 1133 du Code civil des francais qui prescrit que le delit de l'ordre social ne soit pas valable. L'article de cette jurisprudence n'est pas actuellement conforme a la position de la Cour supreme coreenne en concernant le delit de l'ordre social dans l'article de 103 du Code civil coreen. Ainsi, ce qu'on observe pourquoi la Cour de cassation jugeait que la liberalite a ete valable sur un(e) conjoint(e) en concubinage adulterin en changeant la position habituelle et quel discussion se deploie actuellement en France sur ce fait, serait quelque chose qui ait un sens dans le moment present necessaire a retablir le concept et le domaine de protection du concubinage. En se fondant sur cette conscience des problemes on va maintenant approfondir et analyser les jurisprudences de la Cour de cassation sur le concept et les conditions requises du concubinage et un legs du concubinage adulterin en France.